Bibliographie sur les CO et l'OCRPI
I - Bibliographie antérieure à 1945
NB : seuls les titres directement liés au sujet ont été relevés ; il existe une bibliographie importante autour de l'organisation professionnelle, avec notamment des cours et conférences de l'École supérieure d'organisation professionnelle, ou de l'économie dirigée, qui n'a pas été intégrée ici)
Annuaires
L'Indicateur de l'organisation et de la production industrielle. Comités d'organisation et office central de répartition de la production industrielle. Membres, adresses dans les deux zones. Organisation intérieur, etc. Index des produits.-Index des noms, Paris, L'Informateur du commerce et de l'industrie
1941, 284 p. (BNF : 8-V-54866)
1943, 2e édition, 400 p. (BNF : 16-V-88).
Liste des comités d'organisation, leurs dirigeants et leurs adresses dans les deux zones, Paris, Centre d'information interprofessionnel :
1942, 35 p. (BNF : 8-V PIECE-27515)
1943, 68 p. (BNF : 8-V-19848)
1944, 4e éd., 80 p. (BNF : 8-V-56248).
Liste des Comités d'organisation créés en vertu de la loi du 16 août 1940 et existant à la date du 1er février 1942, Clermont-Ferrand, édition des Documents français (impr. de Mont-Louis), 1942, 36 p. (BNF : 4-V PIECE-10432).
Thèses
(déposées à Cujas en principe également ; dans des BU de province comme Clermont-Ferrand ou Poitiers pour certaines d'après le Catalogue collectif de France) :
BERTHON (Jacques), Le Rôle des syndicats dans l'organisation industrielle en France depuis 1940, thèse faculté de droit de Paris, Paris, PUF, 1942, 175 p. (BNF : MFICHE 8-R-47689).
CATHERINE (Robert), L'économie de répartition des produits industriels, thèse faculté de droit, Paris, PUF, 1943, préface de J. Bichelonne, 168 p. (BNF : 4-V-14499 version thèse ou MFICHE 4-V-14487 livre microformé).
ESPINOSA (J.-P.), Les Comités d'organisation, leur compétence, les problèmes du rattachement des entreprises, thèse de la faculté de droit de Paris, Paris, R. Pichon & R. Durand-Auzias, 1943, Avant-propos de Edouard Dolléans, 164 p. (BNF : 8-V-55628).
ESSIQUE (Henri), Le Droit public nouveau : un exemple : les décisions des répartiteurs de l'Office central de répartition des produits industriels et leur sanctions, thèse de la faculté de droit de Paris, Paris, 1943 (BNF : MFICHE 8-F-42998).
GEORGE (Gilbert H.), Le régime juridique des comités d'organisation, thèse de la faculté de droit de Paris, Paris, Librairie sociale et économique, 1942, 184 p. (BNF : 8-F-41573).
LEHIDEUX-VERNIMMEN (Paul), La Fonction de commissaire du Gouvernement dans la nouvelle organisation de l'économie industrielle et le contrôle de l'État sur les Comités d'organisation et les Sections de répartition, thèse de leur faculté de droit de Paris, Paris, Jouve, 1942, 134 p. (BNF : 4-F-4301).
LEPANY (Jacques), La Loi du 16 août 1940, moyen d'économie dirigée et source d'organisation professionnelle, thèse de la faculté de droit de Paris, Paris, Librairie sociale et économique, 1942, 235 p. (BNF : 4-F-4299).
MERIGOT (Jean-Guy), Essai sur les Comités d'organisation professionnels, thèse de la faculté de droit de l'Université de Bordeaux, Paris, R. Pichon & R. Durand-Auzias, 1943, Préface de M. Henry Laufenburger, 602 p. (BNF : 4-F-4437 et 8-F-42601).
RAFFOUX (Pol), L'Office central de répartition des produits industriels, thèse de la faculté de droit de Paris, Paris, Imprimerie du Palais, 1942, 111 p. (BNF : 4-V-14495).
Collection Droit Social, Librairie sociale et économique, Paris, n° VII à XXIII
(périodique, supplément à la revue Droit social, collections à la BNF, Bibliothèque Cujas, BU Poitiers, etc.)
n° VII, s.d. (fin 1940-début 1941 ?)
L'organisation de la production industrielle, 1er fascicule
" Comités d'organisation et chambres syndicales ", Pierre Puchey, secrétaire d'Etat à la Production industrielle, p. 2-3
Ière Partie : Les principes
" L'économie dirigée selon la loi du 16 août 1940 ", par H. Noyelle, professeur à la faculté de droit de Paris, p. 4-10 (photocopie)
" La répartition des produits industriels ", par A. Monestier, p. 10-14
IIe Partie : L'application pratique
I
" Un type de comité d'organisation : le comité d'organisation de l'industrie du cuir " (décret du 29 octobre 1940), p. 14-15
" L'action de la section de répartition des fontes, fers et aciers ", par M. E.E., p. 15-18
II
" Les statistiques professionnelles ", par A. Sauvy, sous-directeur de la Statistique générale de la France, p. 19-21
" Comités d'organisation et syndicats professionnels ", par A. de Tavernost, délégué général du Comité central de l'Organisation professionnelle, p. 21-23
" L'action des comités d'organisation dans le domaine social. La réglementation des licenciements et du recrutement par le comité d'organisation des sociétés d'assurances et de capitalisation. Décision du 26 décembre 1940 ", p. 24-26.
VIII, s.d. (1941 ?)
L'organisation de la production agricole (sommaire non repris ici).
IX, s.d.
L'organisation de la production industrielle, 2e fascicule
I
" L'organisation provisoire de la production industrielle et les principes du droit public français ", par Pierre-Henri Teitgen, professeur à la faculté de droit de Nancy, p. 2-15
" Le principe d'autorité dans les comités d'organisation ", par Jean Personnaz, docteur en droit, p. 16-26
" Le rôle des comités d'organisation dans la détermination des prix ", par René Durand, p. 26-30
" La liaison entre les comités d'organisation et l'OCRPI ", arrêté du ministre de la Production industrielle et du Travail du 21 janvier 1941, avec une note de M.A.M., p. 30
" Le secrétariat de la répartition des produits industriels ", décret du 18 février 1941, p. 30
II
" Les statistiques industrielles dans l'organisation actuelle de l'économie ", par M. Dumas, ingénieur en chef, chargé de la coordination de la statistique à l'OCRPI, p. 31-34
" L'organisation de la production textile ", par F. Vergand, p. 34-41
" Les industries du cuir devant l'organisation professionnelle ", article de M. ***, p. 41-45.
X, s.d.
L'organisation de la production industrielle, 3e fascicule.
I
" Le Code des prix (loi du 21 octobre 1940 ", par Paul Esmein, professeur à la faculté de droit de Paris, p. 2-15
" Le fonctionnement d'une caisse de péréquation ", par L. Paugam, p. 15-22
II
" L'organisation professionnelle aux colonies ", p. 22-29
" Fonctions du répartiteur : les interdictions d'emploi dans le domaine des métaux non ferreux ", par. L. Bédier, chef de la section technique à la section des métaux non ferreux de l'OCRPI, p. 29-32
" La récupération des déchets et vieilles matières ", par M. Delannoy, chef du service de la récupération à l'OCRPI, p. 32-35
" Les artisans et l'organisation de la production industrielle ", circulaire du secrétaire d'Etat à la Production industrielle, p. 37-39.
XI, s.d.
Le nouveau régime du travail (sommaire non repris ici)
XII, s.d.
L'organisation de la production industrielle, 4e fascicule
" L'Institut de conjoncture français. De l'information à l'action ", par A. Sauvy, sous-directeur de la SGF, p. 1-5
" Réflexions sur le vieux corporatisme français ", par A. Detœuf, président du comité d'organisation des industries de la construction électrique, p. 5-11
" Le régime juridique des décisions des comités d'organisation ", par Jean Personnaz, chargé de conférences à la faculté de droit de Poitiers, p. 12-21
" Etude sur les comités d'organisation ", rapport du Centre d'études techniques et sociales, p. 21-27
" Les comités d'organisation et la détermination des prix ", circulaire n° 1816-15 du 24 avril 1941,p. 32-36.
XIII, janvier 1942
La Charte du travail
Avant-propos, p. 1
" Idéologie et technique de la Charte du travail ", par P. Durand, p. 2-15
" La Charte du travail en France et en pays étrangers ", par Jean Brèthe de la Gressaye, professeur à la faculté de droit de Bordeaux, p. 16-22
" Les comités sociaux par famille professionnelle ou profession ", par Pierre Voirin, professeur à la faculté de droit de Nancy, p. 23-35
" L'entreprise dans le régime de la Charte du travail ", par Henri Teitgen, bâtonnier de l'ordre des avocats de Nancy, p. 36-41
" Le syndicalisme sous le régime de la Charte ", par P. Durand, p. 42-50
" Charte du travail et corporatisme ", par Henri Denis, chargé de cours à la faculté de droit de Dijon, p. 51-56
" Comités provisoires d'organisation et comités sociaux ", par Georges Izard, avocat à la cour de Paris, maître de conférences d'économie politique à l'Ecole supérieure d'organisation professionnelle, p. 57-61
" Genèse et tendances de la Charte du travail ", par M. XXX, p. 61-62.
XIV, mars 1942
Quelques aspects de l'organisation professionnelle
" L'organisation corporative paysanne ", par M. ***, p. 1-7 (+ textes en annexe p. 7-10)
" Constitution et fonctionnement des comités sociaux d'établissement ", par F. de Baecque, délégué du bureau d'études du Centre des jeunes patrons, p. 11-18
" Contribution à l'étude du comité social d'entreprise ou d'établissement ", par Pierre Voirin, professeur à la faculté de droit de Nancy, p. 18-20
" La décentralisation et l'organisation actuelle de la production industrielle ", par André Hayet, p. 21-25 (+ textes en annexe p. 26-28)
" L'aspect corporatif de l'organisation professionnelle de la pharmacie ", par Melle A. Houdin, docteur en droit, p. 33-40.
XV, mai 1942
L'organisation professionnelle des banques
Avant-propos : " La législation française organisant la profession bancaire et les professions connexes, ses précédents étrangers, ses caractères originaux ", par Joseph Hamel, professeur à la faculté de droit de Paris, p. 1-4
Ière partie : Les principes de la législation bancaire française
" L'organisation de la profession bancaire et le Comité permanent des banques ", par Henri Ardant, président du comité permanent, p. 4-12
" Les entreprises et établissements financiers ", par Edouard Escarra, membre du comité permanent, p. 13-20
" La commission de contrôle des banques ", par ***, p. 20-24
" L'Association professionnelle des banques ", par Roger Lehideux, président de l'APB, p. 24-28
IIe partie : Les réalisations
" L'activité du comité permanent des banques depuis son organisation ", par Jean Barbier, délégué général du comité permanent, p. 29-33
" La géographie des banques en France ", par F. Divisia, professeur à l'Ecole polytechnique et au Conservatoire des Arts et métiers, p. 34-44
" La notion de "dépôt reçu du public" tel qu'il est interdit aux entreprises autres que les banques ", par Jacques Bouteron, p. 44-50
Conclusion : " La place des textes sur l'organisation bancaire dans l'ensemble des textes récents sur l'organisation professionnelle ", par Jean Lhomme, professeur agrégé à la faculté de droit de Paris, p. 50-55.
XVI, juin 1943
La répartition des produits industriels
" Quelques réflexions sur le service de la répartition dans ses rapports avec la technique du droit public ", par Georges Scelle, professeur à la faculté de droit de Paris, p. I à X
" L'OCRPI ", par J. Mignonac, p. 1-11 (+ textes en annexe p. 11-14)
Les opérations de répartition
" De la détermination des contingents et des allocations de produits industriels ; pouvoirs des répartiteurs ; droit des entreprises, p. L. Lavenant, p. 15-20
" Les procédés d'exécution de la répartition ", par J. de Précigout, p. 22-26
Contrôle et sanctions
" Le contrôle de la répartition des produits industriels ", par Paul Simonet, p. 28-32
" Répartition et marché noir ", par Robert Catherine, p. 32-35
" Les sanctions de la répartition ", par Jean Personnaz, chargé de conférences à la faculté de droit de Paris, p. 36-46 (+ textes en annexe p. 46-49)
Bilan de la répartition
" Bilan des deux premières années de gestion des matières premières ", par G. Bourlet, p. 50-51
L'activité des sections
" Section textile. Le "point" textile, unité de stationnement et instrument de répartition, par M. Delerive, secrétaire de la section technique de l'OCRPI, p. 52-55
" Section du cuir. Répartition et qualité dans l'industrie des cuirs et peaux ", par Régis Ribes, répartiteur chef de la section du cuir, p. 55-56
" Section des matériaux de construction ", par M. XXX, p. 56-58
" Section des produits finis et des matières diverses ", par J.-M. Richard, chef de la section des produits finis et matières diverses de l'OCRPI, p. 58-60
" Section de récupération et de mobilisation ", par M. Destoumieux, directeur de la section de récupération et de mobilisation, p. 60-62.
XVII, août 1943
L'organisation de la production industrielle, 5e fascicule
" L'institution des commissaires du gouvernement et son application en régime d'organisation professionnelle et d'économie dirigée ", par Henri Culmann, secrétaire général au ministère de la Production industrielle, p. 1-18
" L'organisation des services médicaux du travail ", par le Dr Marcel Eck, médecin inspecteur général du travail, ancien médecin chef des usines Citroën, p. 19-24 (circulaire en annexe p. 25-27)
" Le plan comptable ", par Jean Fourastié, chargé de cours au CNAM, p. 28-31
" Analyse succincte des principes techniques du plan comptable ", par M. XXX, p. 32-35
" Le Centre d'information interprofessionnel ", par René Arnaud, p. 36-40.
XVIII, septembre 1943
L'organisation de la production industrielle, 6e fascicule
" La politique de la main-d'œuvre en économie dirigée ", par M. ***, p. 1-18
" Trois points de vue sur l'arrêt Montpeurt ", par Marcel Waline, professeur à la Faculté de droit de Paris, p. 18-22
" Les groupements d'importation et de répartition ", par Jean Personnaz, chargé de conférences à la faculté de droit de Paris, p. 23-29
" Le statut social des cheminots ", par Bernard Chenot, p. 29-35
" Note sur la Caisse autonome de recouvrement des comités d'organisation ", p. 36-37.
XIX, novembre 1943
L'organisation professionnelle des assurances
Ière partie : les organes
" L'organisation de l'assurance à la veille de la guerre ", par Maurice Picard, professeur à la faculté de droit de Paris, p. 1-4
" L'organisation professionnelle des assurances ", par Gabriel Cheneaux de Leyritz, ancien directeur des assurances au ministère de l'Economie nationale et des Finances, président du comité d'organisation des assurances, p. 5-11
" Le contrôle de l'Etat sur la profession de l'assurance ", par M. XXX, p. 12-14
" L'organisation de la famille des assurances ", par Henri Guillaume, président de la Commission d'organisation professionnelle des assurances, p. 15-20
IIe partie : Les réalisations
" Activité du comité d'organisation des assurances depuis sa création ", par Georges Bouquet, secrétaire général du comité d'organisation des assurances, p. 21-24
" Les institutions sociales dans la profession des assurances ", par Pierre Carteron, Délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances, p. 25-31
" L'assurance française devant le problème de l'instruction et de la formation de son personnel ", par G. Bonaldi, actuaire, directeur général des compagnies Le Phénix, président de l'Association pour le développement de l'enseignement technique des assurances en France, p. 32-39
" L'organisation des agents et courtiers d'assurances ", par Henri Seguin, président du Syndicat national des courtiers d'assurances, p. 39-49
" La réorganisation de l'assurance maritime en France ", par Jacques Merlin, directeur général de la Société française d'assurances pour favoriser le crédit, p. 50-55
" Quelques remarques sur la réassurance, industrie internationale ", par Bernard Spycket, p. 55-58
" Réflexions sur la prévention, par A. Detœuf, p. 58-60.
XX, décembre 1943
Les comités sociaux d'établissements. État présent, jugements et vues d'avenir
Cahier établi par Georges Scelle, professeur à la faculté de droit de Paris
" Comités d'entreprises et constitutionnalisme économique ", par G. Scelle, p. 1-3
Ière Partie : état présent
" Les précédents des comités sociaux d'entreprises ", par André Amiaud, professeur à la faculté de droit de Paris, p. 4-8
" L'Office des comités sociaux et la Charte ", par André Romieu, Directeur de l'Office des comités sociaux, p. 9-12
" La désignation des membres des comités sociaux d'entreprises ", par M. ***, p. 13-17
Annexe : Statistique relative aux comités sociaux d'établissements, p. 18
" Attributions, fonctionnement et financement du comité social d'entreprise ", par Jacques Warnier, p. 19-21
" La nature juridique du comité social d'établissement ", par Jacques Revol, p. 22-29
" Les réalisations des comités provisoires d'entreprises ", par J.-P. Colas, chef du service de l'entraide sociale et du ravitaillement de l'Office des comités sociaux, p. 30-33
" Le comité social d'entreprise et la réforme de l'entreprise ", par H. Multzer, p. 34-38
IIe Partie : Jugements et vues d'avenir
" L'avenir des comités sociaux d'entreprises ", par M. Lepercq, p. 39-41
" La position des cadres devant les comités sociaux d'entreprises ", par M. Barut, président cadre de l'Office des comités sociaux, p. 42-46
" La Charte du travail et le problème de l'entreprise ", par M.A. Dauthuille, président de la commission consultative ouvrière de l'Office des comités sociaux d'entreprises, p. 47-49
" L'avenir des comités sociaux d'établissements, le point de vue d'un syndicaliste ouvrier ", par Louis Mersch, p. 50-51
" Comités sociaux provisoires d'entreprises et syndicats uniques ", par Henri Peyret, p. 52-56.
XXI, avril 1944
L'organisation du commerce dans l'économie dirigée
" Contribution à la théorie économique du commerce ", par Henry Laufenburger, professeur à la faculté de droit de Paris, p 1-4
" La réglementation et l'organisation du commerce dans le passé ", par Michel David, p. 5-10
" La structure de l'organisation professionnelle du commerce et l'action des comités ", par Pierre Benaerts, délégué général du CGOC, p. 11-15
" La réglementation du commerce par les comités d'organisation ", par M. XXX, p. 16-20
" Commerce et politique économique ", par Pierre de Calan, directeur du commerce intérieur au secrétariat d'État à la Production industrielle, p. 21-24
" Perspectives d'avenir ", par Paul Allonas, p. 25-28.
XXIII, octobre 1944
Les comités d'organisation : un bilan
Fascicule établi par les soins de Paul Durand, professeur à la faculté de droit de Nancy
Avant-propos p. 1
" Les comités d'organisation de la Profession ", par Mme Simone Berbain, archiviste-paléographe, p. 1-6
" Les liaisons interprofessionnelles ", par N…, p. 7-10
" L'action des comités d'organisation dans le domaine technique ", par M. Vasseur, p. 10-16
" Les comités d'organisation et la concentration ", par M. L. Ter-Davtian, ingénieur civil de l'aéronautique, docteur en droit, p. 16-22
" Le rôle des comités d'organisation dans la répartition et les programmes de fabrication ", par M. Donn, p. 23-27
" L'action sociale des comités d'organisation ", par Melle Nicole Odinet, docteur en droit, p. 28-34
" Les réalisations médico-sociales des comités d'organisation ", par le Dr Bour, médecin assistant des hôpitaux de Paris, p. 34-40.
Documents divers
Centre des jeunes patrons, L'Avenir des comités d'organisation [" Comités d'organisation et politique économique ", par Jean Delemer ; " Les comités d'organisation devant les professions ", par Gérard Vanlaer ; " L'action des professionnels ", par René Stremler ; Conclusions, par Aristide Potton], Paris, 1943, 40 p. (BNF : 8-R-46874 (10).
Comité central de l'organisation professionnelle, Le Fonctionnement des comités d'organisation, liaison, contrôle, Paris, impr. de E. Baudu, 1941, 56 p. (BNF : MFICHE 8-R-48206).
CROQUEZ (Albert), L'Organisation professionnelle, la production, la répartition : Commentaire des lois des 16 août et 10 septembre 1940 et des textes subséquents, notamment des décrets, Paris, Imp. Du Palais, 1941, 24 p. (BNF : 4-F PIECE-2387 ; Sainte-Geneviève).
DESEMBERG, Aperçu général sur la situation économique et réorganisation des Comités d'organisation, Conférence, Vichy, Centre d'information et de documentation artisanales, 1945, 18 p. (BNF : 8-R PIECE-23549).
SATET (Robert), Comités d'organisation et sections de l'Office de répartition des produits industriels, Paris, 1941, 11 p. (Extrait de Chimie et industrie, vol. 45, n° 2, février 1941) (BNF : 4-V PIECE-12623).
II-Bibliographie postérieure à 1945
(outre la bibliographie générale sur l'économie française sous Vichy citée dans la brochure de présentation du GDR)
JOLY (Hervé), " Prosopographie des dirigeants des comités d'organisation industriels ", in Olivier Dard, Jean-Claude Daumas, François Marcot (dir.), L'occupation, l'Etat français et les entreprises, Actes du colloque de l'Université de Franche-Comté 24-26 mars 1999, Paris, ADHE, 2000, p. 245-260.
JONES (Adrian), " Illusions of sovereignity: business and the organization of Committees of Vichy France ", Social History, vol. 11, January 1986, n° 1, p. 1-31.
KUISEL (Richard), Le capitalisme et l'État en France. Modernisation et dirigismes au XXe siècle, Paris, Gallimard,1984, p. 240 et suiv.
MARGAIRAZ (Michel), L'État, les finances et l'économie. Histoire d'une conversion. 1932-1952, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1991, tome 1, p. 511-523 et 560-588.
MARGAIRAZ (M.) et ROUSSO (Henry), " Vichy, la guerre et les entreprises ", Histoire, économie et société, n° spécial Stratégies industrielles sous l'Occupation, 1992, n° 3, p. 337-367, spéc. p. 346-349.
ROUSSO (H.), Les comités d'organisation, mémoire de maîtrise, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 1976.
ROUSSO (H.), L'organisation industrielle de Vichy (perspectives de recherches), Revue d'histoire de la 2e guerre mondiale, 1979, n° 116, p. 27-44 (repris dans Vichy, L'événement, la mémoire, l'histoire, Paris, Gallimard Folio, 2001, p. 79-109).
Dernière modification mardi 3 novembre 2009 par Hervé Joly
